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Décret tertiaire : ce que tout gestionnaire de bâtiment doit savoir en 2026

Décret tertiaire : ce que tout gestionnaire de bâtiment doit savoir en 2026

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Décret tertiaire : ce que tout gestionnaire de bâtiment doit savoir en 2026

 

Obligatoire depuis 2019, le décret tertiaire impose des réductions progressives et mesurables de la consommation énergétique de tout bâtiment à usage tertiaire de plus de 1 000 m². À l’approche de l’échéance 2030, les gestionnaires et propriétaires immobiliers doivent impérativement accélérer leur mise en conformité. Tour d’horizon des obligations, des enjeux et des leviers opérationnels.

Décret tertiaire : de quoi s’agit-il exactement ?

Issu de l’article 175 de la loi ELAN (2018) et entré en vigueur par le décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019, le Décret Tertiaire — officiellement appelé dispositif Éco Énergie Tertiaire — constitue le principal levier réglementaire français de réduction de la consommation énergétique des bâtiments professionnels. Il impose une trajectoire de réduction progressive et obligatoire de la consommation d’énergie finale pour tous les bâtiments ou ensembles de bâtiments à usage tertiaire d’une surface égale ou supérieure à 1 000 m².

 

Les objectifs réglementaires chiffrés

 

Deux méthodes de conformité  au choix :

  • Réduction relative par rapport à une année de référence (choisie entre 2010 et 2019) : −40 % en 2030, −50 % en 2040, −60 % en 2050.
  • Atteinte d’un seuil absolu de consommation en kWh/m²/an, défini par arrêté selon la nature de l’activité, la zone climatique et l’altitude.

Des modulations sont prévues en cas de contraintes techniques, économiques ou patrimoniales justifiées. Les dossiers de modulation d’objectif doivent toutefois être déposés avant le 30 septembre 2027 pour être pris en compte dans la première échéance décennale.

 

Les bâtiments concernés

 

Le périmètre est large : tout bâtiment ou ensemble de bâtiments sur une même unité foncière, hébergeant des activités tertiaires sur une surface cumulée ≥ 1 000 m², qu’il soit public ou privé. L’obligation porte conjointement sur le propriétaire et le preneur à bail.

Sont notamment concernés :

  • Immeubles de bureaux et bâtiments tertiaires
  • Centres commerciaux et réseaux retail
  • Bâtiments publics et équipements administratifs
  • Établissements de santé et d’enseignement
  • Hôtels et plateformes logistiques
  • Sites industriels comportant plus de 1 000 m² de bureaux

OPERAT : la plateforme centrale de la conformité

 

Pour répondre aux obligations réglementaires, les assujettis doivent déclarer chaque année leurs consommations énergétiques sur la plateforme OPERAT (Observatoire de la Performance Énergétique, de la Rénovation et des Actions du Tertiaire), gérée par l’ADEME.

La déclaration des consommations 2025 doit être effectuée avant le 30 septembre 2026.

La plateforme OPERAT permet de :

  • Suivre l’évolution des consommations année après année
  • Mesurer la trajectoire par rapport aux objectifs réglementaires
  • Obtenir une attestation numérique et une notation Eco Énergie Tertiaire
  • Justifier les actions mises en œuvre et les éventuelles demandes de modulation

Depuis 2023, OPERAT propose également une API permettant de connecter la plateforme aux logiciels de gestion de l’énergie (EMS, GMAO), simplifiant considérablement les déclarations automatiques. La fiabilité et la traçabilité des données constituent un enjeu stratégique croissant.

 

Quelles sanctions en cas de non-conformité ?

 

Le non-respect des obligations expose les propriétaires et exploitants à un régime de sanctions progressif :

  • Mise en demeure par le préfet, avec un délai de trois mois pour se mettre en conformité
  • Amende administrative pouvant atteindre 1 500 € pour une personne physique et 7 500 € pour une personne morale, par bâtiment
  • Publication publique des mises en demeure restées sans effet sur un site officiel des services de l’État, un risque réputationnel significatif pour les foncières et grandes enseignes

La première phase de vérification nationale, menée par l’ADEME, est prévue à partir de 2031.

 

Une obligation réglementaire devenue levier stratégique

 

Le Décret Tertiaire est aujourd’hui intégré à la stratégie patrimoniale et opérationnelle des organisations. Plusieurs facteurs accélèrent ce changement de posture :

  • La hausse durable des prix de l’énergie rend la réduction des consommations directement créatrice de valeur
  • Les exigences ESG et RSE des investisseurs institutionnels imposent une traduction concrète en matière de performance énergétique
  • La valeur locative et marchande des actifs immobiliers est désormais corrélée à leur performance environnementale
  • La conformité OPERAT devient un critère de sélection dans les appels d’offres publics et privés

Dans ce contexte, les métiers du Facility Management et de la maintenance multitechnique occupent une place centrale : ce sont eux qui traduisent les objectifs réglementaires en actions opérationnelles mesurables.

 

Pourquoi la maintenance multitechnique est au cœur du dispositif ?

 

La conformité au Décret Tertiaire ne repose pas exclusivement sur des travaux lourds de rénovation. Dans de nombreux cas, l’optimisation de l’exploitation technique permet d’obtenir des gains énergétiques significatifs à court terme, sans investissement lourd.

Les principaux leviers opérationnels comprennent :

  • Réglage et optimisation des équipements CVC (chauffage, ventilation, climatisation)
  • Gestion intelligente des consommations électriques et détection des dérives
  • Maintenance préventive pour préserver les performances des installations
  • Pilotage énergétique centralisé via GMAO et outils de supervision
  • Audits énergétiques et plans d’actions personnalisés par site
  • Suivi des indicateurs de performance en temps réel

5 actions prioritaires pour se mettre en conformité

1. Auditer le parc immobilier

Identifier précisément les bâtiments assujettis, les surfaces concernées et les années de référence pertinentes. Clarifier les responsabilités entre propriétaires et preneurs à bail.

2. Centraliser et fiabiliser les données énergétiques

La déclaration OPERAT repose sur des données précises et traçables. Un système de pilotage centralisé (GMAO, EMS) devient indispensable pour automatiser et sécuriser ce suivi.

3. Optimiser l’exploitation technique avant d’investir

L’ajustement des paramètres de réglage, la maintenance préventive et l’élimination des dérives permettent souvent de gagner 10 à 20 % sur les consommations sans travaux lourds.

4. Planifier les investissements prioritaires

Identifier les équipements énergivores, hiérarchiser les travaux de rénovation selon leur retour sur investissement et les échéances réglementaires.

5. S’appuyer sur des partenaires experts et pérennes

La conformité au Décret Tertiaire mobilise des compétences croisant maintenance technique, énergie, réglementation et gestion multisite. Choisir un prestataire capable d’intégrer ces dimensions dans une approche globale est un facteur clé de succès.

    Spécialiste indépendant en maintenance multitechnique depuis 1975, ERS Group accompagne plus de 300 sites en France dans leur gestion énergétique et leur mise en conformité réglementaire.

    L’offre d’ERS Group s’articule autour de cinq piliers :

    • Maintenance multitechnique (CVC, électricité, plomberie, sécurité)
    • Pilotage de bâtiment et supervision technique centralisée
    • Gestion énergétique et pilotage des consommations via GMAO
    • Travaux d’amélioration et de mise aux normes
    • Accompagnement environnemental et reporting OPERAT

    L’entreprise s’appuie sur un maillage national d’agences de proximité et des équipes techniques spécialisées, capables d’intervenir sur des typologies de bâtiments variées : foncières, centres commerciaux, réseaux retail, immeubles de bureaux et équipements publics.

     

    Performance énergétique : une approche globale du bâtiment

    Le Décret Tertiaire invite à dépasser la seule logique de réduction des consommations pour adopter une vision systémique de la performance du bâtiment. Les gestionnaires les plus avancés évaluent désormais leurs actifs au travers de plusieurs dimensions :

     

    • Qualité et continuité d’exploitation
    • Durée de vie et disponibilité des équipements techniques
    • Confort thermique, acoustique et aéraulique des occupants
    • Impact environnemental global et trajectoire carbone
    • Valeur et attractivité locative de l’actif

    Vous souhaitez évaluer la conformité de votre parc immobilier au Décret Tertiaire ?

    ERS Group : le pôle Rhône-Alpes accélère sa croissance

    ERS Group : le pôle Rhône-Alpes accélère sa croissance

    ERS GROUP Rhône-Alpes

    ERS Group : le pôle Rhône-Alpes accélère sa croissance

     

    En moins de quatre ans, le pôle Rhône-Alpes d’ERS Group a doublé son portefeuille clients pour atteindre aujourd’hui une cinquantaine de sites. À sa tête, deux responsables régionaux expérimentés, Gaetano Lafond et Maxime Champagne incarnent une complémentarité parfaite entre expertise terrain et maîtrise technique. Portrait.

    Depuis 2021, ERS Group, spécialiste du pilotage et de la maintenance multitechnique de bâtiments professionnels, a structuré un pôle régional à Limonest, près de Lyon. Ce pôle couvre un territoire qui s’étend du Puy-en-Velay à Annecy, incluant la Bourgogne, en réponse à une demande croissante de clients dans la région Auvergne-Rhône-Alpes.

    « La création du pôle Rhône-Alpes répondait avant tout à une demande croissante de nos clients en région », explique Gaetano Lafond, responsable régional d’exploitation. « Nous avions de plus en plus de sites à accompagner et il devenait nécessaire de structurer une organisation locale pour garantir la proximité et la réactivité qui font la réputation du groupe. »

     

    Une croissance soutenue sur un marché exigeant

     

    Depuis sa création, le pôle régional a connu une progression particulièrement rapide. En moins de quatre ans, le nombre de sites clients a doublé. Aujourd’hui, les équipes gèrent une cinquantaine de sites, avec une perspective proche des 60 sites dans les tout prochains mois. Une croissance portée notamment par la confiance de grands acteurs de l’immobilier commercial tels que Carrefour Property Gestion, Klépierre ou encore Crédit Agricole Immobilier, dans un environnement technique particulièrement exigeant où les enjeux de continuité d’exploitation, de sécurité et de performance énergétique sont au cœur du service.

    « Un centre commercial est un écosystème technique complexe qui doit fonctionner en permanence », souligne Maxime Champagne, responsable technique régional. « Nos équipes terrain interviennent sur l’ensemble des installations : électricité, CVC, 2nd oeuvre ou encore pilotage énergétique. L’objectif est d’assurer une exploitation fluide pour les gestionnaires et les commerçants. »

    Une équipe de terrain au cœur du dispositif

     

    Pour soutenir cette croissance, le pôle s’appuie sur une trentaine de collaborateurs, dont cinq responsables techniques. La structure a volontairement conservé une organisation agile, fidèle à la culture d’ERS Group, entreprise à taille humaine. « Notre force, c’est la présence sur le terrain », insiste Gaetano Lafond. « Nous sommes au contact direct des équipes et des clients. Cela nous permet de comprendre rapidement les problématiques et d’apporter des solutions concrètes. » Cette proximité se traduit également par une forte stabilité des équipes. Nombre de collaborateurs accompagnent le développement du pôle depuis plusieurs années, contribuant à installer une relation durable de confiance.

    A la tête du pôle Rhône-Alpes D’ERS GROUP : un binôme complémentaire

     

    La réussite du pôle Rhône-Alpes repose aussi sur la complémentarité de ses deux responsables régionaux, Gaetano Lafond et Maxime Champagne, tous deux issus d’un parcours interne réussi au sein du groupe.

    Entré chez ERS Group en 2019 comme technicien de maintenance itinérant, Gaetano Lafond évolue rapidement vers des fonctions de responsabilité. En 2021, lors de la création du pôle régional, il est nommé responsable régional d’exploitation. Avec plus de onze années d’expérience terrain, il pilote aujourd’hui l’activité opérationnelle et le management des équipes techniques. « J’ai commencé comme technicien, je connais donc parfaitement les réalités du terrain », explique-t-il. « Cela me permet de rester proche des équipes et de comprendre les enjeux techniques auxquels elles sont confrontées au quotidien. »

    À ses côtés, Maxime Champagne incarne une autre facette de l’expertise du groupe. Entré chez ERS Group en 2018 en tant que technicien de maintenance, il reprend ses études en 2019 en alternance au sein de l’entreprise, jusqu’à obtenir en 2022 un Master des services immobiliers. Alors nommé responsable technique régional, il rejoint Gaetano aux manettes du Pôle Rhône-Alpes et intervient principalement sur les dimensions techniques, réglementaires et stratégiques : conformité des installations, suivi des obligations réglementaires, pilotage des démarches RSE ou accompagnement des clients sur les enjeux liés au décret tertiaire. « Notre rôle est aussi d’anticiper les évolutions réglementaires et d’accompagner les clients dans l’optimisation énergétique de leurs bâtiments. Le réglementation évolue vite, nous devons être en avance », explique Maxime.

    Entre le pilotage opérationnel assuré par Gaetano Lafond et l’expertise technique et réglementaire portée par Maxime Champagne, le duo fonctionne en parfaite complémentarité. « Nous avons des profils différents mais très complémentaires », reconnaît Maxime Champagne. « C’est cette complémentarité qui nous permet d’accompagner efficacement les équipes et les clients. »

    Des perspectives de développement prometteuses

     

    Avec une activité en forte progression et un portefeuille clients solide auprès de grands acteurs de l’immobilier commercial, les perspectives du pôle Rhône-Alpes d’ERS Group s’annoncent particulièrement prometteuses. Le développement devrait se poursuivre, porté par la dynamique commerciale du groupe et par la solide réputation bâtie localement.

    « Notre objectif est clair », conclut Gaetano Lafond. « Continuer à grandir, tout en conservant ce qui fait notre identité : la qualité de service, la proximité, la réactivité et l’expertise terrain. » Une ambition qui illustre la stratégie plus globale d’ERS Group : s’appuyer sur des implantations régionales fortes pour accompagner au plus près les clients dans la gestion multitechnique et la performance de leurs bâtiments.

    ERS GROUP – Pôle Rhône-Alpes :

    Prestaburo – 3 Rue des Vergers
    69760 LIMONEST

    Demandez un audit personnalisé dès aujourd’hui à notre équipe en Rhône-Alpes pour optimiser le pilotage de vos bâtiments et sécuriser la continuité d’exploitation de vos sites.

    Expert en Maintenance multitechnique en Ile de France

    Expert en Maintenance multitechnique en Ile de France

    prestataire maintenance multitechnique ile de france

    ERS Group : maintenance multitechnique des bâtiments publics et privés en Ile de France

     

    Confier la maintenance multitechnique de vos bâtiments à un prestataire est une décision stratégique pour garantir la performance, la sécurité et la continuité d’exploitation de vos sites. De l’analyse des besoins à la mise en œuvre et au pilotage, ERS Group, prestataire maintenance multitechnique en Ile de France, accompagne depuis plus de 40 ans les foncières, réseaux d’enseignes retail, gestionnaires d’actifs tertiaires et acteurs publics dans une logique globale de performance et d’optimisation des parcs immobiliers privés et publics.

    Certifié ISO 14001, ERS Group est implanté à Montreuil et présent sur l’ensemble du territoire français

    Etre prestataire multitechnique en Ile de France ne se limite pas à répondre aux urgences. La gestion d’un parc immobilier, qu’il soit privé ou public, ne peut plus se contenter d’une approche réactive. Passer d’une maintenance subie à une maintenance pilotée est le principal levier pour garantir la pérennité de vos actifs, maîtriser les risques et optimiser vos coûts.

     

    Maintenance préventive : anticiper pour mieux exploiter

     

    La maintenance préventive est le pilier de l’expertise d’ERS Group :

    • Planification sur-mesure : chaque site bénéficie d’un calendrier d’interventions adaptées à ses équipements et à sa criticité, incluant les visites techniques annuelles et pluriannuelles.
    • Contrôles réglementaires systématiques : tous les équipements soumis à des obligations légales (électricité, CVC, sécurité incendie, désenfumage) sont vérifiés selon les normes en vigueur.
    • Audits réguliers des installations : nos techniciens identifient l’usure, les points faibles ou anomalies avant qu’elles ne deviennent coûteuses.
    • Optimisation du cycle de vie des équipements : intervenir en amont prolonge leur durée de vie et évite les remplacements prématurés.
    • Traçabilité et suivi digitalisés via GMAO : toutes les interventions sont consignées et analysées pour une visibilité et une transparence totale sur l’état des bâtiments.

    Avantages clients :

    • Réduction des pannes et des interruptions d’activité
    • Maîtrise des coûts d’exploitation – OPEX –  grâce à l’anticipation
    • Amélioration de la performance énergétique
    • Sécurité renforcée pour les occupants et conformité réglementaire

     

    Maintenance corrective : réactivité et continuité

     

    La maintenance corrective garantit la continuité d’exploitation et la remise en service rapide des installations. Chez ERS Group, cela inclut :

    • Une Réactivité optimale dans la France entière grâce à un réseau dense d’agences et d’antennes locales
    • Un Service d’astreinte 24/7 pour les urgences techniques
    • Des équipes de techniciens de proximité, équipés et sensibilisés aux sites
    • Un stock de matériels important et varié
    • Un processus clair de diagnostic et dépannage, avec une communication structurée au client sur l’état de l’intervention et les actions réalisées.

    La maintenance corrective s’intègre à la GMAO pour prioriser et tracer toutes les interventions, garantir l’efficacité technique et proposer des solutions adaptées. Cette approche combinée préventive et corrective assure une exploitation continue des sites tertiaires, centres commerciaux et équipements publics.

     

    Pilotage technique intelligent : la GMAO au service de vos bâtiments

     

    Le pilotage technique centralisé via la GMAO permet de :

    • Programmer et personnaliser la maintenance de chaque site
    • Suivre chaque intervention grâce à une traçabilité complète
    • Analyser les points faibles pour proposer des solutions concrètes (économies d’énergie, rénovations ciblées)
    • Produire des indicateurs de performance

    La GMAO garantit transparence, efficacité et continuité pour vos installations, et facilite le respect des obligations réglementaires.

     

    Optimisation énergétique des bâtiments et conformité au Décret Tertiaire

     

    Optimiser la consommation d’énergie des bâtiments est un levier stratégique pour réduire les coûts, valoriser le patrimoine et renforcer votre image environnementale.

    Les enjeux de la gestion énergétique sont multiples :

    • Économiques : optimisations tarifaires et compétitivité des charges
    • Environnementaux : respect des réglementations et développement durable
    • Image et communication : implication et responsabilité sociale
    • Valeur patrimoniale : qualité et performance énergétique des bâtiments
    • Réglementaires : conformité au Décret Tertiaire, qui impose aux bâtiments tertiaires >1 000 m² de réduire progressivement leur consommation et de suivre un plan d’actions pour 2030, 2040 et 2050

    ERS Group, prestataire maintenance multitechnique Ile de France, accompagne ses clients pour maîtriser les consommations, réduire les coûts et atteindre les objectifs réglementaires, tout en contribuant activement à la transition énergétique. (lien

     

    Pourquoi choisir ERS Group comme prestataire maintenance multitechnique en Ile de France ?

     

    Avec ERS Group, vous bénéficiez de :

     

    • Maintenance préventive structurée et efficace
    • Maintenance corrective rapide et transparente
    • Optimisation énergétique et durabilité des équipements
    • Pilotage centralisé avec interlocuteur dédié
    • Continuité d’exploitation sur tous vos sites
    Quelle est la différence entre maintenance préventive et corrective ?

    La préventive anticipe les pannes et optimise le fonctionnement, la corrective intervient après une défaillance. ERS Group combine les deux pour garantir la continuité et réduire les coûts

    Comment ERS Group aide-t-il à respecter le Décret Tertiaire ?

    Grâce à la GMAO et au suivi énergétique, ERS Group permet de mesurer, tracer et optimiser les consommations de vos bâtiments pour atteindre les objectifs réglementaires.

    Demandez un audit personnalisé dès aujourd’hui pour optimiser le pilotage de vos bâtiments et sécuriser la continuité d’exploitation de vos sites.

    ERS GROUP, en route vers la certification environnementale de référence ISO14001

    ERS GROUP, en route vers la certification environnementale de référence ISO14001

    ISO14001 multitechnique

    ERSGROUP, en route vers la certification environnementale de référence ISO14001

    ERS GROUP, engagé dans une démarche RSE dynamique depuis plusieurs années avec son Pôle Développement Durable créé en 2020, fait de la performance énergétique un enjeu majeur. Après avoir obtenu la certification ISO 9001 en 2022, le Groupe se prépare à franchir une nouvelle étape et vise l’obtention de la norme environnementale de référence ISO 14001 pour l’année 2025.

     

     

    Un plan d’action concret, des résultats d’ores et déjà mesurables

    En 2024, le Groupe — à travers son Pôle Développement Durable piloté par Théo Ocquidant —  a mis en œuvre une démarche structurée de sensibilisation et a lancé plusieurs actions concrètes pour mobiliser ses équipes et réduire son empreinte écologique. Les collaborateurs ont ainsi été sensibilisés aux économies d’énergie, à la gestion de l’eau, au tri des déchets, et à l’adoption de la mobilité douce. Sur le plan énergétique, le remplacement systématique des ampoules par des LED et la suppression des bonbonnes d’eau ont également été mis en œuvre au siège. Et les résultats sont significatifs : depuis 2022, le Groupe affiche une réduction de – 40 % de la consommation de papier, et une baisse de – 35 % de la consommation d’électricité au siège ! La digitalisation des processus, avec des outils comme Digipost ou l’utilisation généralisée de la GMAO, contribue également à limiter les ressources matérielles et à optimiser les pratiques internes.

    Objectif 2025 : une certification ISO 14001 pour un impact mesuré et maîtrisé

    La certification ISO 14001, visée pour 2025, constitue un cadre exigeant pour piloter la performance environnementale sur le long terme. Il s’agit de mettre en place un système de management environnemental (SME) performant, avec une approche structurée qui va au-delà de la simple conformité. La norme ISO 14001 repose en effet sur une amélioration continue et inclut une veille réglementaire afin de suivre les évolutions du Code de l’environnement. Des indicateurs internes permettent de surveiller l’activité et de réagir en cas de non-conformités, en intégrant des actions correctives et préventives.

    « Ce cadre normatif représente un défi de taille » annonce Théo Ocquidant, Chargé de mission RSE au sein du Groupe. « En cherchant à concilier les impératifs économiques et écologiques, ERS GROUP entend démontrer que performance et responsabilité environnementale ne sont pas incompatibles, mais complémentaires »

    Une démarche d’entreprise responsable étendue aux partenaires

    En complément et au-delà de ses propres pratiques, le Groupe compte appliquer sa démarche environnementale à l’ensemble de sa chaîne d’approvisionnement. Une évaluation de performance environnementale est en cours d’instauration pour l’ensemble des fournisseurs du Groupe, afin de s’assurer qu’ils répondent aux aussi à des critères environnementaux significatifs.  « Parallèlement, nous accompagnons aussi nos clients, à travers notre Pôle Développement Durable, dans leur démarche d’optimisation de performance énergétique de leurs bâtiments.  Il s’agit d’un enjeu essentiel pour tous, à moyen et long terme, qui nécessite une expertise technique avérée, la mise en place de bonnes pratiques et un suivi régulier » précise Théo Ocquidant.

    Avec cette certification en cours, ERS GROUP affiche ses ambitions en matière environnementale. L’obtention de la norme ISO 14001 d’ici 2025 serait une étape clé pour le Groupe. « Cela confirme et concrétise l’engagement du Groupe en faveur du développement durable. Cette certification, reconnue comme une référence internationale, permettra au Groupe de renforcer son Système de Management Environnemental (SME), favorisant ainsi une réduction continue et mesurée de ses impacts environnementaux »

    Pour ERS GROUP, le cap est donc fixé : intégrer pleinement la RSE à sa stratégie et en faire un levier de performance pérenne.